Maurice Sonnerat

De: Maurice SONNERAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Maurice Sonnerat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Antoine Menthon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004